DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "12/03/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Education" du filtre Domaine
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN-GEORGES REBER – SAINTE MARIE AUX MINES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONSTRUCTION DU COLLEGE JULES VERNE, A ILLZACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin